Les Romains, un peuple de juristes : introduction au Droit romain

Module 1 : Histoire du Droit romain

• Ancien droit
• Droit préclassique
• Droit classique
• Droit postclassique
• Droit de Justinien

Module 2 : Sources du Droit romain

• La loi
• Les édits des magistrats
• La constitution impériale
• Les réponses des prudents
• Comparaison des Institutes de Gaius et de Justinien sur la présentation des sources de droit

Module 3 : La deuxième vie du Droit romain

• Le droit appliqué en Occident après les invasions barbares
• La redécouverte du Digeste et les Glossateurs
• Les Humanistes et le mos gallicus
• Les Lumières, les codifications et le droit romain

Module 4 : Procédure et monde romain

• La procédure en ancien droit : les legis actiones
• La procédure en droit préclassique et classique : la procédure formulaire
• La procédure extraordinaire
• Les personnes et les choses
• Les modes de transfert de propriété

Module 5 : Le droit de propriété

• La propriété en ancien droit : caractéristiques et limites
• La propriété en ancien droit : la preuve d’un droit absolu
• La propriété en droit classique : l’évolution de la propriété quiritaire
• La propriété en droit classique : la propriété prétorienne ou bonitaire
• La propriété provinciale et le retour à une conception unique du droit de propriété
• La prescription acquisitive de propriété

Module 6 : Les démembrements du droit de propriété

• Les servitudes
• L'usufruit
• La superficie
• L'emphythéose

Module 7 : Les droits de créance

• Délits et créances en ancien droit
• Délits et créances en droit classique
• Délits et créances en droit postclassique
• L’invention de la bonne foi

Module 8 : Les délits

• Le furtum – le vol
• L'iniuria - l'injure
• La Lex Aquilia – La responsabilité délictuelle

Module 9 : Les contrats

• La stipulation
• Le depositum – Le dépôt
• La vente
• La locatio conductio – La location

Module 10 : Les obligations de sources diverses

• La communio – L’indivision
• Le negotium gestum – La gestion d’affaires
• L’enrichissement sans cause