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Les fondamentaux du droit d'auteur
- Acesso livre
- Certificado gratuito
- 9 sequências
- Introductive Level
- Começa em 4 outubro 2020
- Termina em 1 dezembro 2020
Detalhes do curso
Programa de Estudos
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- L'histoire du droit d’auteur : comment s'est-il construit, comment les auteurs ont-ils conquis ce droit et comment s'est-il déployé ?
- Présentation large de la matière, de ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
- Caractères et contenu du droit moral.
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Pré-requisito
Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.
Instrutores
Responsable, Direction scientifique du MOOC
Professeur de droit privé à l'Université Paris-Saclay (Faculté d’Evry), Membre du Comité de direction du CERDI, Université Paris-Saclay
Sarah Dormont
Maître de conférences en droit privé,
David El Sayegh
Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Julie Groffe
Maître de conférences en droit privé,
Jean Lapousterle
Professeur de droit privé, Université Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
Laurent Pfister
Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas
Pierre Sirinelli
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Edouard Treppoz
Professeur de droit privé,
L’équipe de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique)
Claire Giraudin, Directrice de Sacem Université
l'équipe technico-pédagogique de The MOOC Agency :
Chargée de projet du MOOC : Mélanie ZUNINO
Direction de l'innovation pédagogique, Université Paris-Saclay
Ingénieur pédagogique : Hugues Cazin d'Honincthun
Editor
A Universidade de Paris-Saclay foi concebida em 2019 para desenvolver a continuidade dos conhecimentos, das ciências fundamentais às ciências aplicadas, a um nível sem precedentes em França, privilegiando a interdisciplinaridade e a abertura ao mundo. É a sucessora da Universidade de Paris-Sud-XI, fundada em 1 de janeiro de 1971, e o seu objetivo é fazer progredir o conhecimento das grandes questões que se colocam à sociedade através de uma investigação do mais alto nível internacional. A Université Paris-Saclay oferece aos estudantes um enquadramento e um conteúdo pedagógico virados para o futuro. A interação permanente entre os laboratórios e os actores socioeconómicos permite transformar os resultados da investigação de ponta em inovações.
As dezanove instituições fundadoras trazem à Université Paris-Saclay os pontos fortes pelos quais são reconhecidas: uma ligação estreita entre o ensino e a investigação, laboratórios e grandes instalações de investigação de nível internacional, uma reputação internacional de formação em engenharia e gestão e uma vasta gama de cursos de alto nível.
Este programa, financiado pelo IDEX Paris-Saclay, para além dos recursos fornecidos pelos parceiros, apoiará a criação de MOOC e SPOC para os estudantes da Universidade, bem como de cursos de formação contínua para o mundo socioeconómico, com o qual já existem fortes contactos.
Plataforma
France Université Numérique est le diffuseur des cours en ligne des établissements d’enseignement supérieur français et de leurs partenaires.
Il opère plusieurs plateformes de diffusion, dont la plus connue, FUN MOOC, est la première plateforme académique francophone mondiale. Grâce à de nombreux établissements partenaires, cette plateforme propose un vaste catalogue de cours s’enrichissant de jour en jour avec des thématiques variées et d’actualité.