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Les fondamentaux du droit d'auteur
- Free Access
- Бесплатный сертификат
- 9 Sequences
- Introductive Level
- Starts on 13 октября 2019
- Ends on 23 декабря 2019
Course details
Syllabus
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- L'histoire du droit d’auteur : comment s'est-il construit, comment les auteurs ont-ils conquis ce droit et comment s'est-il déployé ?
- Présentation large de la matière, de ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
- Caractères et contenu du droit moral.
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Prerequisite
Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.
Instructors
Équipe pédagogique
Professeur de droit privé à l'Université de Rennes 1 (IODE – UMR CNRS 6262), Membre du Comité de direction du CERDI, Université Paris-Sud/Paris Saclay
Sarah Dormont
Maître de conférences en droit privé,
David El Sayegh
Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Julie Groffe
Maître de conférences en droit privé,
Jean Lapousterle
Professeur de droit privé, Université Paris-Sud / Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
Laurent Pfister
Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas
Pierre Sirinelli
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, codirecteur du CERDI
Edouard Treppoz
Professeur de droit privé,
L’équipe de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique)
Claire Giraudin, Directrice de Sacem Université
l'équipe technico-pédagogique de The MOOC Agency :
Chargée de projet du MOOC : Mélanie ZUNINO
Direction de l'innovation pédagogique, Université Paris-Sud
Ingénieur pédagogique : Hugues Cazin d'Honincthun
Editor
L'Université Paris-Sud est l'une des plus prestigieuses universités en Europe sur le plan de la recherche. Classée parmi les premiers établissements d'enseignement supérieur français et 39e mondial au classement de Shanghai 2013, elle est un acteur majeur de la création de l’Université Paris-Saclay qui a vu le jour en 2014. Pluridisciplinaire et à forte dominante scientifique et de santé, l'excellence de sa recherche est marquée par de nombreux prix internationaux, notamment dans le domaine des mathématiques (quatre médailles Fields entre 1994 et 2010) et de la physique (trois prix Nobel).
L'Université Paris-Sud est constituée de 5 Unités de Formation et de Recherche (UFR), de 3 Instituts Universitaires de Technologie (IUT) et d'une école d'ingénieurs (Polytech Paris-Sud). Elle rassemble plus de 100 laboratoires reconnus internationalement.
L'Université Paris-Sud a développé ses services numériques au sein du campus numérique UNPIdF qui développe les infrastructures, les outils et services, la formation et l'accompagnement des usagers. Ses services développent les infrastructures, les outils et services, et la formation et l'accompagnement des usagers. L'Université Paris-Sud participe également à deux campus numériques thématiques (UNT) : AUNEGE (Économie-Gestion) et UNISCIEL (Sciences). Au cœur du schéma directeur numérique, la collaboration entre le service de pédagogie numérique et la direction informatique a permis d'élargir les publics vers ces nouvelles pratiques, et notamment à l'international avec les MOOCs.
Platform
France Université Numérique est le diffuseur des cours en ligne des établissements d’enseignement supérieur français et de leurs partenaires.
Il opère plusieurs plateformes de diffusion, dont la plus connue, FUN MOOC, est la première plateforme académique francophone mondiale. Grâce à de nombreux établissements partenaires, cette plateforme propose un vaste catalogue de cours s’enrichissant de jour en jour avec des thématiques variées et d’actualité.