Key Information
About the content
Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, livres, monuments, mais aussi jeux vidéo, logiciels, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il dépasse désormais largement ce domaine et représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, qu'est-ce que le droit d'auteur exactement ?
L'Université Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.
Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?
Des universitaires spécialistes de la question développeront ces contenus, grâce à des modules vidéos et à différents compléments théoriques et pratiques.
Prerequisite
Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.
Syllabus
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- L'histoire du droit d’auteur : comment s'est-il construit, comment les auteurs ont-ils conquis ce droit et comment s'est-il déployé ?
- Présentation large de la matière, de ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
- Caractères et contenu du droit moral.
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Instructors
Responsable, Direction scientifique du MOOC
Professeur de droit privé à l'Université Paris-Saclay (Faculté d’Evry),
Membre du Comité de direction du CERDI, Université Paris-Saclay
Sarah Dormont
Maître de conférences en droit privé,
David El Sayegh
Secrétaire général de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
Julie Groffe
Maître de conférences en droit privé,
Jean Lapousterle
Professeur de droit privé, Université Paris-Saclay, codirecteur du CERDI
Laurent Pfister
Professeur d'histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas
Pierre Sirinelli
Professeur à l'École de droit de la Sorbonne,
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Edouard Treppoz
Professeur de droit privé,
L’équipe de la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique)
Claire Giraudin, Directrice de Sacem Université
l'équipe technico-pédagogique de The MOOC Agency :
Chargée de projet du MOOC : Mélanie ZUNINO
Direction de l'innovation pédagogique, Université Paris-Saclay
Ingénieur pédagogique : Hugues Cazin d'Honincthun
Content Designer
The Université Paris-Saclay (French: Université Paris-Saclay) is a French federal research university which is currently under development. The project is part of the research-intensive and business cluster Paris-Saclay, located near Paris in the Plateau de Saclay. The University of Paris-Saclay is expected to be the training and research center of the Paris-Saclay technology cluster, such as Stanford University in Silicon Valley and the Technion in Israel.
Platform
France Université Numérique is the broadcaster of the online courses of French higher education institutions and their partners.
It operates several platforms of diffusion, of which the best known, FUN MOOC, is the first French-speaking academic platform worldwide. Thanks to many partner institutions, this platform offers a vast catalog of courses enriched daily with various themes and current events.
Excellent Mooc avec une superbe équipe pédagogique à l'écoute. Permet de bien cerner les enjeux des droits d'auteurs.
Excellent Mooc avec une superbe équipe pédagogique à l'écoute. Permet de bien cerner les enjeux des droits d'auteurs.
